Nos instances

Le bureau politique

Le Bureau Politique est l’instance exécutive du Parti.

Sous la responsabilité de sa Présidente, il est responsable de la stratégie du Parti et de sa déclinaison opérationnelle. Il structure et met en œuvre les projets du Parti, coordonne l’action des membres et prend les décisions opérationnelles nécessaires à l’accomplissement des objectifs du Parti.

Le Bureau Politique est élu pour un mandat dont la durée ne peut excéder 36 mois et est soumis à un vote de confiance des membres chaque année civile.

La dernière élection a eu lieu en décembre 2024.

L’assemblée des territoires

L’Assemblée des Territoires est l’instance de représentation des Groupes locaux du Parti. Elle est composée des personnes Déléguées Régionales.

Elle peut être chargée par le Bureau Politique d’élaborer un avis portant sur un sujet précis.

L’Assemblée des Territoires peut présenter une motion de censure du Bureau Politique devant la Convention des membres, suivant les conditions stipulées dans le Règlement Intérieur.

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Le Comité d’éthique

Composé de manière paritaire de 10 membres titulaires désignés par tirage au sort parmi une liste de volontaires, le Comité d’éthique est le garant du respect et de l’effectivité des droits des membres, des Statuts et du Règlement Intérieur.

À ce titre, il a notamment pour missions :

  • de garantir, pour toutes et tous, le respect effectif des Statuts et des valeurs du Parti ;
  • de coordonner et d’orienter tout groupe de travail portant sur des modifications statutaires ou réglementaires ;
  • d’assurer la prévention contre les violences et contre toute forme de discrimination, ainsi que la sensibilisation et la formation en matière d’égalité des chances ;
  • de garantir les droits et le bien-être des membres ;
  • d’arbitrer les litiges, entre des membres, entre des instances ou leurs membres, dont il est saisi.
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